Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Groupe International TRAVELWAY INC., société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1685201
Date de dépôt :
05/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2021
Marque figurative de Groupe International TRAVELWAY INC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 août 1991 par la société étrangère Groupe International TRAVELWAY INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Groupe International TRAVELWAY INC domicilié(e) 4600 Chemin Bois Franc - H4S 1A7 SAINT LAURENT, Québec - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685201.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 5 août 2021.

Groupe International TRAVELWAY INC a également déposé les autres marques suivantes : TRAVELWAY


Groupe International TRAVELWAY INC., société de droit canadien - 4600 Chemin Bois Franc - H4S 1A7 SAINT LAURENT, Québec - Canada


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2001 n°2203293 - Publication au BOPI 2001-07-27

Renouvellement sans limitation le 2 août 2011 n°2477236 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

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